Conseil de surveillance
De nombreuses entreprises à investissement étranger (EIE) sont contrôlées par un conseil d’administration ainsi que par des personnes âgées de surveillance. Une exception existe pour les coentreprises coopératives que les célébrations ont choisi de ne pas intégrer (celles-ci sont contrôlées par un conseil d’administration).
Pouvoirs : Le président, en tant que représentant légal de l’entreprise, a le pouvoir d’engager légitimement l’entreprise et assume l’obligation substantielle de ses actes et de ses omissions.
non-inclusions. La majorité des pouvoirs et des caractéristiques du conseil d’administration sont énoncés dans les statuts et dans le contrat d’entreprise commune.
Diversité des superviseurs : Le conseil d’administration des entreprises à capitaux entièrement internationaux (WFOE) et des coentreprises doit nommer entre 3 et 13 administrateurs. Les EIE ayant quelques investisseurs peuvent encourager l’autorité d’examen et d’approbation à se passer du conseil d’administration et à faire appel à un superviseur exécutif.
Souscription : Dans une entreprise commune par actions (EJV), la souscription au conseil d’administration doit être proportionnelle aux contributions au capital. Le conseil d’administration doit avoir un président, mais pas nécessairement un vice-président. Si les deux sont utilisés, cependant, si l’investisseur étranger choisit le président, l’investisseur chinois doit choisir le vice-président, et vice versa.
Conférences : Les réunions du conseil d’administration de la joint venture doivent être tenues annuellement, et le quorum est de 2/3 des superviseurs. Pour les joint ventures par actions, l’autorisation consentie du conseil est requise pour la modification des statuts, l’augmentation ou la réduction du capital social, la fusion ou le département, ainsi que la résiliation et la dissolution. La réglementation est beaucoup plus souple pour les entreprises à capitaux entièrement étrangers : les conférences du conseil d’administration et les exigences en matière de quorum sont régies par les statuts de l’entreprise à capitaux entièrement étrangers.
Responsabilité du directeur et du policier : La législation sur la responsabilité des directeurs et des policiers et son application ne sont pas aussi strictes que dans de nombreux pays occidentaux. En conséquence, le marché de l’assurance de la responsabilité des directeurs et des agents n’est pas particulièrement bien développé non plus. Le devoir du président en tant que représentant légal de l’entreprise lui confère une responsabilité civile et pénale pour les actes et/ou omissions de l’entreprise. Les superviseurs peuvent être tenus responsables des résolutions du conseil d’administration qui sont illégales ou contraires aux statuts et qui entraînent des pertes pour l’entreprise. Les superviseurs, les gestionnaires et les cadres supérieurs peuvent être tenus responsables s’ils causent des pertes à l’entreprise en allant à l’encontre de la législation et/ou des statuts.
Gestion
Les joint ventures par actions doivent nommer un directeur général, plusieurs directeurs généraux remplaçants, ainsi qu’un gestionnaire financier. Bien que cela ne soit pas obligatoire pour les autres EIE, il s’agit d’une technique courante pour ces entreprises également. Si un capitaliste chinois choisit le superviseur général d’une EJV, un capitaliste international peut choisir le directeur général adjoint, et aussi l’inverse.
Directeur général : Le superviseur général est chargé de la procédure quotidienne et peut être un ressortissant étranger si l’entreprise le souhaite. Les responsabilités du superviseur général doivent être détaillées dans les statuts de l’entreprise, même si la réglementation chinoise n’exige pas la présence d’un superviseur général (comme dans le cas des WFOE). Le Superviseur Général est chargé par la loi de créer un système d’administration pour l’entreprise ; la fabrication, les procédures ainsi que l’administration, le travail et aussi le licenciement du personnel (autre que ceux qui doivent être utilisés et ignorés par le conseil d’administration) ainsi que l’application des résolutions du conseil et des plans d’investissement financier et d’entreprise.
Remplacement des directeurs généraux : Une entreprise à investissement étranger peut désigner un ou plusieurs directeurs généraux adjoints (les EJV sont tenues d’en désigner au moins un).
Gestionnaire financier : Une entreprise commune à capitaux propres est tenue de nommer plusieurs comptables pour aider le directeur général à gérer les fonds. Il s’agit en outre d’une technique habituelle pour d’autres EIE.
Superviseurs
Les SARL sont tenues d’avoir des conseils de surveillance, bien que cela soit généralement négligé dans la pratique par les WFOEs et les Joint Ventures.